Mentions Légales
Dernière mise à jour : 21-01
Bienvenue sur Déco Sereine. Ces mentions légales régissent votre utilisation de notre site web et de nos services. En accédant à notre site ou en effectuant un achat, vous acceptez de respecter les conditions décrites ci-dessous. Nous avons rédigé ce document de manière claire pour que tout soit transparent, car nous tenons à bâtir une relation de confiance avec vous.
1. INFORMATIONS SUR LA SOCIÉTÉ
Nom du magasin : Déco Sereine
Nom de la société : FrontX BV
Adresse : Oudebaan 20, 3540, Herk-de-Stad, Limburg, Belgique
Numéro de TVA : BE 1000.189.665
Email : contact@decosereine.fr
Numéro de téléphone : +32460202149
Horaires de contact : Lundi-vendredi 9:30-18:00, samedi-dimanche 12:00-17:00 (CET)
Déco Sereine est une entreprise enregistrée en Belgique et opère en conformité avec les lois applicables en France, y compris les réglementations sur la protection des consommateurs, pour nos clients français.
2. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tout le contenu de notre site, comme les images, les textes, les graphiques, les logos et les designs de produits, appartient exclusivement à Déco Sereine ou à ses partenaires. Toute utilisation non autorisée, reproduction ou diffusion est strictement interdite et pourrait entraîner des poursuites judiciaires.
Nous insistons sur le fait que vous ne pouvez pas :
- Copier, reproduire ou exploiter une partie de ce site sans notre accord écrit préalable.
- Utiliser nos marques, notre branding ou nos matériaux protégés par le droit d'auteur à des fins commerciales sans permission.
3. CONDITIONS DE VENTE
En achetant chez Déco Sereine, vous concluez un contrat sous les conditions suivantes. Pour plus de détails, consultez nos Conditions Générales d'Utilisation, Politique d'Expédition et de Livraison, Politique de Retour et de Remboursement, et Modes de Paiement :
- Tarifs et paiements : Nous veillons à ce que nos prix soient justes et transparents, avec des options de paiement sécurisées.
- Traitement des commandes et expédition : Vos commandes sont traitées rapidement, et nous vous tenons informé à chaque étape.
- Retours et remboursements : Si quelque chose ne va pas, nous facilitons les retours pour que vous soyez satisfait.
- Produits défectueux ou endommagés : Nous remplaçons ou remboursons sans hésiter les articles qui arrivent en mauvais état.
4. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Déco Sereine ne peut être tenu responsable des dommages indirects, accessoires ou consécutifs découlant de l'utilisation de nos produits ou de notre site. Nous faisons de notre mieux pour fournir des informations précises, mais nous ne pouvons garantir que les descriptions de produits, les prix ou la disponibilité soient exempts d'erreurs occasionnelles.
5. PROTECTION DES DONNÉES ET CONFIDENTIALITÉ
Déco Sereine respecte le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) en vigueur dans l'Union Européenne. Nous collectons et traitons les données de nos clients uniquement quand c'est nécessaire pour traiter les commandes ou pour des actions marketing (lorsque vous avez donné votre consentement). Pour en savoir plus, consultez notre Politique de Confidentialité – nous y expliquons tout en détail.
6. LIENS VERS DES SITES TIERS
Notre site peut inclure des liens vers d'autres sites web. Déco Sereine n'est pas responsable du contenu ou des politiques de ces sites externes. Vous y accédez à vos propres risques, et nous vous conseillons de vérifier leurs conditions.
7. LOI APPLICABLE
Ces mentions légales et tout litige lié à l'utilisation de notre site ou de nos services sont régis par les lois françaises. Toute procédure judiciaire doit être menée devant les tribunaux français.
8. MODIFICATIONS DE CES MENTIONS
Déco Sereine se réserve le droit de mettre à jour ces mentions légales à tout moment. En continuant à utiliser notre site, vous acceptez automatiquement les éventuelles modifications. Si vous avez des questions légales ou des préoccupations, n'hésitez pas à nous contacter – nous sommes là pour vous aider.